Scénarios fiscalement efficaces : croissance composée
Professionnels qui prennent leur retraite
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Résumé :
Habituellement, beaucoup de professionnels exercent leurs activités dans le cadre de sociétés de personnes, comme les avocats, les comptables, etc... Ils investissent la plupart du temps du capital dans leurs sociétés, qui est retiré lors de la retraite. Mais ils subissent souvent de fortes pertes en capital sur cet investissement et recherchent des moyens sûrs pour profiter de ces pertes reportées. |
Exemple :
Robert, associé dans une grande firme de comptables, a investi graduellement 500 000$ dans la société. Celle-ci défraie les coûts d'entrée et de membre de clubs privés servant à des fins de marketing et de divertissement. Ces frais et certains autres sont des déductions restreintes en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada). Par conséquent, au moment de prendre sa retraite, la base de coût fiscal de Robert sera plus élevée que le capital qu'il retirera. La solution est triple dont une consisterait à investir pour ''planifier'' un gain en capital éventuel. Son compte de placements personnels accumulerait de la croissance à imposition reportée, jusqu'à l'heure de la retraite. Là, il pourrait ''déclencher'' son gain en capital non réalisé et le compenser par la perte en capital de la société de personnes. |
Imposition différée pour les professionnels
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Résumé :
Selon la théorie de l'intégration inhérente à la législation canadienne de l'impôt sur le revenu, le fait qu'une personne gagne ses revenus directement ou par l'entremise d'une société ne l'empêchera pas de payer exactement le même total d'impôt sur le revenu. Cependant, l'impôt des sociétés, dans le cas de petites entreprises, est généralement d'au moins 25% plus bas que le niveau d'imposition des particuliers se trouvant dans le taux marginal d'imposition le plus élevé. Par conséquent, le propriétaire exploitant d'une entreprise ne devrait en retirer que l'argent dont il a besoin pour ses dépenses personnelles annuelles. Tout le reste de l'encaisse après impôts devrait être investi avec sagesse par la société, afin de profiter de ce que nous appelons ''l'avantage de l'imposition différée''. |
Exemple :
Miriam détient la société Corp, ABC (admissible au taux d'imposition des petites entreprises), qui affiche des gains annuels de 400 000$ après versement du salaire et des avantages dont elle a besoin pour subvenir à sa famille. La plupart des propriétaires-exploitants d'entreprises préfèrent des placements conservateurs pour l'argent durement gagné qui leur reste après avoir payé des impôts. Les placements qui produisent des intérêts (CPG, dépôts à terme, obligations) sont très fortement imposés dans les sociétés, à des taux allant même jusqu'à 49%. La solution est donc d'éviter des taux d'imposition aussi élevés et de conserver le meilleur ''avantage de l'imposition différée'' possible en choisissant un investissement qui prévoit de ne pas verser de distributions annuelles de revenus imposables. Miriam crée un plus important capital d'investissement à utiliser dans le cadre de sa structure de société. Article 2011 |